-
1 договор, предусматривающий обязанность продавца доставить товар в место назначения
nDictionnaire russe-français universel > договор, предусматривающий обязанность продавца доставить товар в место назначения
См. также в других словарях:
Contrat De Transport — Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d une part le transporteur et d autre part l usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d un point de départ à un point d arrivée un usager… … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat-jeunes — Contrat première embauche Pour les articles homonymes, voir CPE. Pour consulter un article plus général, voir : Contrat de travail en France. En France, le contrat première embauche (CPE) était un type de contrat de travail à durée… … Wikipédia en Français
Contrat Première Embauche — Pour les articles homonymes, voir CPE. Pour consulter un article plus général, voir : Contrat de travail en France. En France, le contrat première embauche (CPE) était un type de contrat de travail à durée indéterminée, à destination des… … Wikipédia en Français
Contrat premiere embauche — Contrat première embauche Pour les articles homonymes, voir CPE. Pour consulter un article plus général, voir : Contrat de travail en France. En France, le contrat première embauche (CPE) était un type de contrat de travail à durée… … Wikipédia en Français
Contrat D'insertion Professionnelle — Pour les articles homonymes, voir CIP. Pour consulter un article plus général, voir : Contrat de travail en France. Le contrat d insertion professionnelle (CIP) est un type de contrat de travail à durée déterminée pour les moins de 26 ans… … Wikipédia en Français
Contrat d'Insertion Professionnelle — Pour les articles homonymes, voir CIP. Pour consulter un article plus général, voir : Contrat de travail en France. Le contrat d insertion professionnelle (CIP) est un type de contrat de travail à durée déterminée pour les moins de 26 ans… … Wikipédia en Français
Destination X (2011) — Logo officiel de Destination X 2011 Généralités Fédération(s) … Wikipédia en Français
Contrat de transport — Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d une part le transporteur et d autre part l usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d un point de départ à un point d arrivée un usager… … Wikipédia en Français